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Les études réalisées par le BFP sont essentiellement articulées autour de 11 thèmes principaux : Comptes et analyses environnementaux, Comptes et analyses sectoriels, Développement durable, Economie internationale, Energie, Etudes structurelles, Finances publiques, Marché du travail, Perspectives et analyses macroéconomiques, Protection sociale, démographie et prospective, Transport.
L’institut des comptes nationaux (ICN) présente, dans cette publication, les comptes des dépenses de protection de l'environnement pour la période 2014-2021.
Traditionnellement, la responsabilité du CO2 émis lors de la production de biens et services est attribuée au pays où a lieu la production. En attribuant les émissions au pays où les biens et services sont consommés, l’empreinte carbone constitue une mesure alternative de cette responsabilité. Cet article présente des calculs d'empreinte carbone des ménages pour les trois régions de la Belgique avec une répartition par domaine de consommation.
L’institut des comptes nationaux (ICN) présente, dans cette publication, les comptes du secteur des biens et services environnementaux pour la période 2014-2021.
Conformément au Règlement européen n° 691/2011, les États membres de l’Union européenne sont tenus de fournir six comptes économiques de l’environnement à Eurostat. Il s’agit des trois comptes qui doivent être transmis depuis 2013, à savoir les comptes des taxes environnementales par activité économique (Environmental Taxes by Economic Activity, ETEA), les comptes des émissions atmosphériques (Air Emissions Accounts, AEA) et les comptes des flux de matières à l’échelle de l’économie (Economy-Wide Material Flow Accounts, EW-MFA), mais aussi des trois comptes qui doivent être fournis à partir de 2017, à savoir les comptes du secteur des biens et services environnementaux (Environmental Goods and Services Sector, EGSS), les comptes des dépenses de protection de l'environnement (Environmental Protection Expenditure Accounts, EPEA) et les comptes des flux physiques d'énergie (Physical Energy Flow Accounts, PEFA).
L’institut des comptes nationaux (ICN) présente, dans cette publication, les comptes des émissions atmosphériques pour la période 2008-2021.
L’institut des comptes nationaux (ICN) présente, dans cette publication, les comptes des flux physiques d'énergie pour la période 2008-2021.
Il y a deux types de comptes économiques de l’environnement. Les comptes économiques monétaires de l'environnement sont compilés en réorganisant les données des Comptes nationaux (CN) afin d'identifier les transactions environnementales qui ne peuvent être facilement isolées dans les comptes nationaux (en raison de la structure des comptes ou du type de classification utilisé), tandis que les comptes économiques physiques de l'environnement contiennent des données environnementales qui ne figurent pas dans les CN, mais qui peuvent facilement y être liées vu qu’elles utilisent la même structure et les mêmes définitions et classifications.
Dans les comptes économiques de l’environnement, les données environnementales, comme les taxes environnementales ou les émissions de polluants, sont ventilées entre les différents acteurs économiques identifiés dans les CN, c’est-à-dire les ménages et les différentes branches d’activité.
Le cadre juridique relatif aux comptes économiques de l’environnement a été développé dans le contexte de la stratégie européenne pour la comptabilité environnementale (SECE). La dernière version de cette stratégie est la SECE 2014-2018.
En juillet 2011, l’Union européenne (UE) a adopté le Règlement (UE) n° 691/2011 relatif aux comptes économiques européens de l’environnement, qui prévoit qu’à partir de 2013, les États membres de l’UE doivent communiquer chaque année trois comptes économiques de l’environnement à Eurostat :
Le Bureau fédéral du Plan (BFP) compile ces comptes pour l'Institut des comptes nationaux (ICN) et se prépare aux obligations de déclaration futures à Eurostat telles que visées dans le Règlement (UE) n° 538/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 modifiant le Règlement (UE) n° 691/2011. En vertu de ce Règlement, les États membres de l'UE doivent, à partir de 2017, communiquer chaque année trois nouveaux modules venant s’ajouter aux trois modules susmentionnés. Ces 3 nouveaux modules sont :
Les études exploratoires concernant les comptes économiques de l'environnement ont été dans une large mesure financées par Eurostat. La liste de ces études réalisées par les pays du Système statistique européen (SSE) peut être consultée sur le site web d'Eurostat dans la section consacrée aux comptes économiques de l'environnement.
Bureau fédéral du Plan
