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Ce Working Paper décrit le déroulement de l’exercice participatif de prospective "Vision stratégique à long terme de développement durable" et résume ses résultats. Il rassemble les différents documents de cet exercice et présente quelques conclusions portant sur le processus. Cet exercice a été organisé par la Task force développement durable du Bureau fédéral du Plan entre septembre 2011 et février 2012, avec un panel d'experts belges réunis dans ce but.
Le Rapport fédéral sur le développement durable 2011 fait le bilan de vingt ans de développement durable en Belgique sous trois angles. Premièrement, le Rapport analyse l'évolution de 25 indicateurs phares depuis 1992. Deuxièmement, il évalue la Stratégie fédérale belge sur la période 1997-2010. Troisièmement, il approfondit l’examen d’engagements concrets issus des Plans fédéraux. Il offre ainsi un état des lieux et une évaluation de la situation existante et de la politique menée en matière de développement durable. Sur la base de ce bilan, le Rapport formule dix recommandations pour les décideurs afin de renouveler l'engagement politique en faveur d'un développement durable.
Est-il possible de vivre mieux tout en réduisant les atteintes à notre environnement ? Les réponses à cette question exigent une amélioration de la mesure des interactions entre nos modes de vie et l’état de l’environnement. C'est pourquoi le Bureau fédéral du Plan a étudié deux types d’indicateurs mesurant ces interactions: d’une part, les indicateurs d’empreinte écologique et de biocapacité et, d’autre part, des indicateurs issus des comptes satellites environnementaux. Les deux Working Papers qui en découlent traitent des méthodes de calcul et des données utilisées, mais aussi des possibilités et des limites de ces indicateurs pour conduire des politiques de développement durable.
La présente étude définit des possibilités de répartition des objectifs et des recettes publiques du paquet climat-énergie, compatibles avec des principes de développement durable. Elle contribue ainsi à la réflexion des experts sur ces possibilités de répartition en laissant aux décideurs politiques le soin d'opérer un choix entre celles-ci.
Cette étude fait suite à la demande du Ministre fédéral du Climat et de l'Energie, ayant le Déve-loppement durable dans ses compétences, M. Magnette. En décembre 2008, il a demandé au Bureau fédéral du Plan d'étudier des possibilités de répartition, en Belgique, des objectifs et des recettes publiques du "Train de mesures pour la réalisation des objectifs fixés par l'Union euro-péenne pour 2020 en matière de changement climatique et d'énergies renouvelables", aussi ap-pelé le "paquet climat-énergie".
Le Bureau fédéral du Plan entend contribuer activement aux efforts pour préserver un environnement viable et sain. Ce faisant, il souhaite aussi mettre l’accent sur le rôle d’exemple à jouer par un organisme public et espère convaincre ses propres collaborateurs mais aussi d’autres services publics, organisations et entreprises à faire de la gestion environnementale.
Pour concrétiser cette ambition, le Bureau fédéral du Plan inscrit ses travaux dans deux systèmes de management environnemental. Le Bureau fédéral du Plan possède, depuis 2002, le label ‘entreprise écodynamique’ de la Région Bruxelles Capitale ('2 étoiles' entre 2002 et 2008 et '3 étoiles' depuis 2008) et depuis 2007, il est également enregistré dans le cadre de l'Eco-Management and Audit Scheme de l'Union européenne.
Les indicateurs permettant d'évaluer le développement de la société sont le sujet principal du cinquième Rapport fédéral sur le développement durable. Le Rapport contribue au débat sur les outils de mesure des progrès réalisés et formule des recommandations pour les décideurs. Il conclut qu'il est impossible de résumer toute l'information en un seul indicateur, voire même quelques uns. Le Rapport présente un tableau de 88 indicateurs dont les tendances vers des objectifs stratégiques de développement durable sont évaluées, ainsi qu'un tableau plus restreint.
Pour évaluer le développement, il faut nettement plus d'un indicateur
Les indicateurs décrivent les tendances des changements dans la société et les politiques
Lorsqu'une mesure est prise, il faut définir des indicateurs pour pouvoir suivre sa mise en oeuvre
Le manque de visions à long terme et d'objectifs cohérents est un obstacle au développement durable
Le Tableau stratégique d'indicateurs basé sur 11 ans de rapportage fédéral de développement durable présente 88 indicateurs de développement durable (IDD) portant sur 51 problématiques. Ces IDD donnent des informations sur le développement de la société. Ils sont répartis dans les quatre catégories du cadre DPSR, puisqu'ils informent sur les forces motrices (Driving forces), les pressions (Pressures), la situation des capitaux humain, environnemental et économique (State) ou sur les réponses des autorités publiques (Responses). Pour 54 IDD, l'évolution vers les objectifs définis dans les stratégies de développement durable aux différents niveaux de pouvoir (monde, Union européenne, Belgique) a pu être analysée. L'évolution de 17 de ces IDD, pour lesquels existent une cible quantifiée et une échéance, a aussi été analysée par rapport à la cible.
Le Bureau fédéral du Plan se soucie de réduire son impact sur l’environnement depuis 2001. En 2002, la Région de Bruxelles-Capitale lui octroie le label d’entreprise écodynamique (deux étoiles) pour la mise sur pied de son système interne de gestion environnementale et l’élaboration d’un programme environnemental. Compte tenu des efforts continus du BFP, le label est prorogé jusqu’en 2008. En 2008, une étoile supplémentaire a été obtenue et, dès lors, le BFP a trois étoiles pour le label 'entreprise éco-dynamique'.
Le Bureau fédéral du Plan (BFP) a publié quatre Working Papers (WP) en complément au Rapport fédéral sur le développement durable 2007: Accélérer la transition vers un développement durable. Trois de ces WP documentent la préparation de la partie prospective du Rapport, le quatrième présente un résumé de cette prospective.
Le Bureau fédéral du Plan publie son quatrième Rapport fédéral sur le développement durable bisannuel, sous le titre: Accélérer la transition vers un développement durable. Ce Rapport est essentiellement tourné vers l’avenir. Il présente des objectifs de développement durable ambitieux et il trace deux chemins pour atteindre ces objectifs en 2050. Il analyse les changements des modes de consommation et de production en général et des systèmes énergétique et alimentaire en particulier. Le Rapport montre que des tendances actuelles les concernant sont insoutenables dans la durée parce qu’elles ont des impacts négatifs pour les êtres humains, l’environnement et l’économie.
Le Bureau fédéral du Plan se soucie de réduire son impact sur l’environnement depuis 2001. En 2002, la Région de Bruxelles-Capitale lui octroie le label d’entreprise écodynamique (deux étoiles) pour la mise sur pied de son système interne de gestion environnementale et l’élaboration d’un programme environnemental. Compte tenu des efforts continus du BFP, le label est prorogé jusqu’en 2008.
Le Bureau fédéral du Plan (BfP) publie son Rapport bisannuel sur le développement durabe intitulé “Comprendre et gouverner le développement”. Ce Rapport analyse le développement de la Belgique au cours de la période 2000-2004. De tels rapports servent notamment de base au gouvernement fédéral pour établir ses Plans quadriennaux de développement durable.
