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Dans un souci de transparence et d’information, le BFP publie régulièrement les méthodes et résultats de ses travaux. Les publications sont organisées en séries, entre autres, les perspectives, les working papers et planning papers. Certains rapports peuvent également être consultés ici, de même que les bulletins du Short Term Update publiés jusqu’en 2015. Une recherche par thématique, type de publication, auteur et année vous est proposée.

Fuel excise reform in Belgium - Long term effects on the environment, traffic and public finance [Working Paper 09-15]

Cette étude analyse les effets à long terme sur le trafic routier, l'environnement et les finances publiques de la réforme du régime des droits d’accises sur les carburants prévue en Belgique. Le gouvernement fédéral doit en effet, dans le cadre d’une grande réforme fiscale, progressivement uniformiser les accises sur le diesel et l’essence entre 2016 et 2018.

Si l’ensemble de la réforme des accises sur les carburants est mise en œuvre, les émissions de CO2 relatives au transport diminueront de 0,5 % à l'horizon de 2030, les émissions de particules fines de 0,6 % et les émissions de NOx de 2,6 %. La collectivité engrangera un gain environnemental valorisé à 4,2 cents par euro de recettes fiscales supplémentaires, dont 2,7 cents liés à la baisse des émissions de polluants locaux. La réforme des accises sur le diesel fera baisser le coût en temps supporté par les usagers des transports de 32 cents par euro de taxe prélevé.

Une analyse de sensibilité montre que si les nouvelles normes d'émissions de NOx sont strictement appliquées à l'horizon 2020, les gains environnementaux générés par la réforme des accises diminuent à 3,4 cents par euro prélevé. Ces résultats suggèrent qu’a contrario, si aucune action n'est menée pour se conformer aux normes européennes, augmenter les accises sur le diesel s’imposera pour corriger les niveaux d’émissions élevés de NOx dans les années à venir.

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Planning & Working Papers

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