La base de données PEACH2AIR sur la pollution atmosphérique liée à la consommation des ménages en Belgique en 2014 - Description méthodologique dans le cadre du projet de recherche SUSPENS financé par BELSPO [ Working Paper 03-18 - 14/03/2018]

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  Auteurs

Jean-Maurice Frère (A), Guy Vandille (A), Sébastien Wolff (A)
 
A : Auteur, C : Contributeur

  Type de publication

Working Papers

Le Working Paper présente une étude ou analyse menée d’initiative par le BFP.

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• BELSPO

Le présent rapport décrit une méthode visant à relier les caractéristiques démographiques et socioéconomiques des ménages belges à la pollution de l’air causée par leur consommation. La base de données créée a été baptisée PEACH2AIR, pour ‘Profiling the Environmental Accountability of the Consumption of Households’. AIR renvoie à la pollution prise en compte : les gaz à effet de serre, les gaz acidifiants, les gaz favorisant la formation d’ozone troposphérique et enfin les particules fines. Les données relatives à la pollution de l’air utilisées ici se rapportent exclusivement à la Belgique. Par conséquent, on suppose que les biens et services importés génèrent la même pollution de l’air que ceux produits en
Belgique, ce qui constitue naturellement une simplification.

PEACH2AIR relie les données suivantes pour l’année 2014 :

• l’enquête belge sur le budget des ménages (EBM) contenant des données représentatives sur les dépenses des ménages en biens et en services, avec des informations plus précises sur les dépenses énergétiques que dans les EBM précédentes ;
• les données sur la pollution de l’air causée pendant la production de biens et de services, calculées sur la base des comptes des émissions atmosphériques du Bureau fédéral du Plan, à l’aide de tableaux entrées-sorties, avec une estimation plus fine pour les produits alimentaires et les biens et services publics ;
• les données d’inventaires belges ou de sources internationales concernant la pollution de l’air causée par les combustibles utilisés par les ménages dans leur habitation (chauffage, cuisine, eau chaude) et pour leurs moyens de transport personnels.

PEACH2AIR calcule la TVA et les droits d’accise grevant les produits et services enregistrés dans l’EBM. Ce calcul est nécessaire car les coefficients relatifs à la pollution de l'air causée par la production d'un euro d'un produit donné, correspondent à 1 euro de dépenses en prix de base, hors taxes sur les produits. Toutefois, les données de l’EBM sont exprimées au prix d'achat, toutes taxes comprises. Afin d'éviter une surestimation des émissions atmosphériques dues à la consommation des ménages, les coefficients de pollution atmosphérique doivent également être calculés par euro au prix d'achat, en appliquant un facteur de correction fiscale. En outre, le calcul de la TVA et des droits d'accises permet de modéliser les effets socioéconomiques sur les ménages des changements de ces taxes.

Une analyse préliminaire de PEACH2AIR indique que les aliments, les boissons non alcoolisées et les produits énergétiques étaient de loin les dépenses ménagères les plus polluantes en 2014. Ensemble, ils représentent entre 55 % et 60 % de la pollution atmosphérique causée par la consommation des ménages, alors qu'ils représentent un peu plus de 20 % des dépenses totales des ménages. Les aliments et les boissons non alcoolisées sont plus importants dans le contexte des émissions de gaz acidifiants, les produits énergétiques dans le contexte du changement climatique.

Le présent rapport fait partie du projet de recherche SUSPENS financé par le Service public de programmation de la Politique scientifique fédérale. Le Centre de politique sociale de l’Université d’Anvers coordonne ces travaux de recherche. Outre le Bureau fédéral du Plan, l’IGEAT-CEDD de l’Université libre de Bruxelles participe également au projet. SUSPENS vise à soutenir le processus de préparation de la politique qui accompagne la transition de la société vers des modes de consommation moins polluants. À cette fin, elle prévoit d’affiner le développement de PEACH2AIR et de l'intégrer dans le modèle de microsimulation EUROM OD.