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Dans un souci de transparence et d’information, le BFP publie régulièrement les méthodes et résultats de ses travaux. Les publications sont organisées en séries, entre autres, les perspectives, les working papers et planning papers. Certains rapports peuvent également être consultés ici, de même que les bulletins du Short Term Update publiés jusqu’en 2015. Une recherche par thématique, type de publication, auteur et année vous est proposée.

Le coût de la congestion du trafic en Belgique [WP 09-19]

Ce rapport vise à quantifier le coût d’efficacité du système fiscal actuel du transport en Belgique en calculant les gains en termes de bien-être d’un système optimal de taxes / subventions (c’est-à-dire en considérant le trafic routier privé en liaison avec les transports publics). Nous avons estimé que le gain en bien-être total s'élevait à 2,3 milliards d'euros, dont 1,3 milliard de gains en temps pour les usagers de la route. Une partie importante de ce gain provient d’une diminution des distorsions provoquées par un large éventail de subventions.

Le présent rapport vise à quantifier le coût pour l’économie belge des inefficacités dans le système fiscal du transport actuel, à l’aide du modèle PLANET du BFP. Conformément à un courant important dans la littérature internationale, nous calculons les gains de bien-être que procure un système fiscal optimal dans lequel les taxes sur le trafic sont parfaitement alignées sur le coût marginal externe du transport (coûts de congestion et coûts environnementaux).

À cet effet, nous donnons dans un premier temps un aperçu complet des principaux coûts externes (congestion et environnement) et des taxes sur le trafic qui existent actuellement. Nous montrons que les coûts externes diffèrent sensiblement selon la zone géographique, le type de routes et la période de temps. Par exemple, un conducteur supplémentaire en heure de pointe en Région de Bruxelles-Capitale ajouterait pratiquement un euro de coût en temps pour les autres voyageurs par kilomètre parcouru. Toutefois, les taxes actuelles pour les voitures et le fret routier ne sont pas suffisamment différenciées, et les transports en commun, certaines formes de déplacement domicile-lieu de travail et les voitures de société sont largement subsidiés.

Manifestement, la politique actuelle ne répond pas à la réalité, qui est une grande concentration du trafic à certaines périodes de la journée ou à certains endroits. Cette situation implique également que certains conducteurs paient trop de taxes là où et quand le trafic n’est pas très dense par rapport aux coûts qu’ils occasionnent à la société, du moins si l’on ne tient compte que de la congestion et de l’environnement.

Une politique qui alignerait totalement la taxation sur les coûts externes rapporterait à la société au moins 2,3 milliards d’euros en gains de bien-être nets, dont 1,3 milliard d’euros en gains de temps pour le reste du trafic. Les gains totaux sont supérieurs aux ceux dans la littérature, parce que nous tenons compte des distorsions économiques par les diverses subventions. Un tel changement idéal de politique rapporterait 8,7 milliards d’euros de recettes fiscales supplémentaires.

Il convient de souligner que les coûts de congestion dont il est question dans la présente étude doivent être considérés comme une limite basse. Dès lors que le modèle mesure uniquement le temps perdu pendant les trajets, nous ne modélisons pas les coûts supplémentaires dus à la nécessité de modifier des plans, de convenir de nouvelles heures de rendez-vous, etc. (qu’on appelle coûts de retard dans le planning). De plus, les gains résultant d’une productivité plus élevée en raison d’une meilleure répartition
des ressources dans l’espace ne sont pas pris en compte.

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Planning & Working Papers

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