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Publications

Dans un souci de transparence et d’information, le BFP publie régulièrement les méthodes et résultats de ses travaux. Les publications sont organisées en séries, entre autres, les perspectives, les working papers et planning papers. Certains rapports peuvent également être consultés ici, de même que les bulletins du Short Term Update publiés jusqu’en 2015. Une recherche par thématique, type de publication, auteur et année vous est proposée.

Documents (191)

2014

  • La 6e réforme de l'État : enjeux en termes de soutenabilité budgétaire 10/01/2014

    La réforme de l’État a été élaborée au moment où d’importantes mesures de consolidation budgétaire sont requises pour rétablir la soutenabilité à long terme des finances publiques belges. L’accord institutionnel de 2011 lie la réforme à une contribution des entités fédérées à la consolidation budgétaire. Une telle contribution peut être motivée par le fait que la réforme, en réduisant l’envergure du niveau fédéral, diminue ses possibilités d’arbitrages et sa capacité à résoudre seul le problème de soutenabilité. L’ampleur de la contribution nécessaire pour éviter cette aggravation du défi de la soutenabilité est évaluée et comparée à la redistribution du déficit public organisée par la réforme. L’évaluation est réalisée dans un scénario à politique constante et pour différentes hypothèses de durée de vie de la réforme. Il en ressort que le transfert de charges aux entités fédérées est a priori suffisant pour ne pas aggraver le problème de soutenabilité eu égard à la taille budgétaire résiduelle du niveau fédéral. Les entités fédérées ont gagné en envergure et en compétences propres mais devront prendre en charge une part significative de la restauration de la soutenabilité des finances publiques.

    Planning & Working Papers - Working Paper 01-14  Publication(fr),

2013

  • La soutenabilité de la protection sociale 13/12/2013

    Ce Working Paper s’intéresse à la soutenabilité financière et sociale de notre système de protection sociale. Les résultats de la présente publication ont été présentés au 20ème Congrès des économistes belges de langue française et publiés dans les Actes du congrès. A politique constante, les perspectives de long terme en matière de finances publiques mettent en évidence, dans un contexte de vieillissement, un important défi budgétaire. Dans ce cadre, certaines pistes, basées sur les trois axes de la stratégie européenne définis au sommet de Stockholm de 2001, sont suivies dans ce papier. La stratégie budgétaire (premier axe) du programme de stabilité de la Belgique n’assure pas à elle seule la soutenabilité à long terme des finances publiques. Cette stratégie doit dès lors être complétée par des réformes visant à soutenir la croissance économique (au travers de l’emploi ou de la productivité, deuxième axe) ou par des réformes des systèmes de pensions (s’inscrivant dans la lignée du troisième axe). Les conséquences en termes de soutenabilité sociale de réforme touchant à la générosité des systèmes de pensions ne doivent toutefois pas être négligées.

    Planning & Working Papers - Working Paper 15-13  Publication(fr),

  • Une estimation des effets budgétaires de la suppression de la bonification pour diplôme dans le régime de pension de l’administration et de l’enseignement 30/10/2013

    Dans le régime de pension de la fonction publique, les années d’études postsecondaires sont d’office prises en compte dans la détermination de la durée de carrière et ce, aussi bien au niveau du calcul de la pension de retraite qu’au niveau de l’ouverture du droit au départ anticipé à la retraite. Le présent rapport présente une évaluation des conséquences budgétaires d’une suppression partielle (ne visant que les conditions de carrière au départ anticipé à la retraite) ou totale (visant tant les conditions de carrière au départ anticipé à la retraite que le calcul de la pension) de ce système de bonification pour diplôme.

    Reports - REP_DIPLBONI_201310  Publicatie - Publication(mix),

  • Joint Eurostat/UNECE Work Session on Demographic Projections : "A household projection model for Belgium based on individual household membership rates" 29/10/2013

    Since many years, Statistics Belgium (Directorate General Statistics and Economic Information - DGSEI) and the Belgian Federal Planning Bureau (FPB) have annually produced official population projections for Belgium at the NUTS3 level used by official Belgian institutions and in several short-, medium-, and long-term projection models (such as economic projections, income poverty, long-term healthcare expenditures, energy, transport) and for specific projects or demands. Aside from these official population projections, interest for household projections is growing. Indeed, understanding the population in this dimension is very useful for numerous aspects of social life (expansion of single-parent households - often mothers - or of isolated households with old persons who are at higher risk of poverty problems or short of support) and of economic life (impact on consumption, taxation, housing, mobility, etc). To do so, a household projection model for Belgium, calibrated on the Belgian population projection at the NUTS 3 level, is under development. The objective of this paper is to describe the model and to present the provisional results.

    Speeches & presentations - SP131029  Paper(en), Presentation(en),

  • De evolutie van de armoede bij ouderen nader bekeken 30/08/2013

    Ces dernières années, et en particulier durant la période 2005-2009, le montant de la garantie de revenu aux personnes âgées (la GRAPA, l'assistance sociale aux personnes âgées) a été revalorisée en termes réels. Parallèlement, entre 2003 et 2010, le pourcentage de personnes âgées en situation de risque de pauvreté est passé de 21 % à 20,2 %, en passant par un maximum de 23 % en 2005. Dans l'ensemble, le risque de pauvreté n’a donc diminué que très légèrement pendant la période 2003-2010. Nous observons cependant une baisse de l’intensité de la pauvreté des personnes âgées. Ce working paper a pour objectif de comprendre pourquoi les mesures très significatives visant à combattre la pauvreté chez les personnes âgées n’ont pas mené à une baisse plus importante de celle-ci. Le revenu des personnes âgées les plus pauvres est-il insuffisamment soutenu par les minima sociaux? Ou l'indicateur de la pauvreté utilisé et /ou les données sous-jacentes présentent-ils des faiblesses?

    Planning & Working Papers - Working Paper 06-13  Publicatie(nl),

  • Monitoring de la stratégie de relance du Gouvernement fédéral - Rapport d’avancement 18/07/2013

    Le présent document est le deuxième rapport d'avancement semestriel dans lequel le Bureau fédéral du Plan (BFP) rend compte du monitoring de la stratégie de relance annoncée par le Gouvernement fédéral au cours de l’été 2012.

    Le rapport dresse tout d’abord un aperçu des mesures qui feront l'objet d'un suivi et précise le stade de mise en œuvre (au 30 juin 2013) de ces mesures.En outre, le rapport tente de dresser une première analyse des mesures. Sur la base d'un certain nombre d'indicateurs sélectionnés, seule une évaluation chiffrée de la situation de départ, avant la prise de mesures, est présentée ou, quand c'est possible, une première estimation de l'impact ex ante.

    Others - OPREP201302  Rapport(fr), Verslag(nl),

  • CONSEIL SUPERIEUR DES FINANCES - Comité d’Etude sur le Vieillissement - Rapport annuel 10/07/2013

    Le Comité d’étude sur le vieillissement (CEV) présente la douzième édition de son rapport annuel sur les conséquences budgétaires et sociales du vieillissement. Les perspectives de long terme du CEV sont basées sur les nouvelles « Perspectives de population 2012-2060 ». Elles intègrent les mesures gouvernementales prises au courant des premiers mois de l’année 2013, notamment la réforme du bonus de pension et du complément pour âge, ainsi que les mesures antérieures.

    Others - FORVERG201301  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Perspectives de population 2012-2060 24/05/2013

    Le Bureau fédéral du Plan réalise régulièrement des perspectives de population à long terme en étroite collaboration avec la Direction générale Statistique et Information économique (DGSIE). Ces nouvelles perspectives de population ont été élaborées sur base des observations du Registre national disponibles jusque fin 2011.

    Forecasts & Outlook - EFPOP2013  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Mesures prises en 2012 dans les branches chômage et pension : évaluation des effets selon le genre 28/02/2013

    Au cours de l’année 2012, le gouvernement a introduit un certain nombre de mesures dans les régimes de pension, de chômage avec complément d’entreprise (anciennement prépension) et de chômage. Les effets macroéconomiques, budgétaires et sociaux de ces mesures avaient été évalués dans certaines publications du Bureau fédéral du Plan ou du Comité d’étude sur le vieillissement. La présente publication a pour objectif d’analyser plus spécifiquement l’impact selon le genre de certaines mesures prises en matière d’allocation de chômage et de pension de retraite. Cette analyse s’inscrit dans une double perspective : une perspective macro-budgétaire et une perspective micro-économique. Dans un premier temps sont analysés les effets de la réforme, différenciés pour les hommes et les femmes, sur le marché du travail, sur les effectifs de bénéficiaires d’allocations sociales et sur les pensions moyennes par régime. Dans un second temps, les effets de certaines mesures prises dans les branches chômage et pension sont analysés en termes d’inégalité et de pauvreté, avec toujours pour objectif de différencier les effets sur les hommes et les femmes.

    Planning & Working Papers - Working Paper 03-13  Publication(mix),

  • Monitoring de la stratégie de relance du gouvernement fédéral - Rapport d’avancement 22/02/2013

    En juillet 2012, le gouvernement fédéral a présenté sa stratégie de relance, laquelle vise principalement à soutenir le pouvoir d’achat des citoyens, à renforcer la compétitivité de notre économie et à créer plus d’emplois de qualité.

    La stratégie de relance instaure une procédure de suivi et de monitoring qui prévoit que le Bureau fédéral du Plan soumette, sur base semestrielle, un rapport sur l'évolution de cette procédure et sur l'efficacité des mesures en regard des objectifs de la stratégie. Le premier rapport de monitoring, soit le présent document, introduit la procédure, dresse un aperçu des mesures qui feront l'objet d'un suivi (portée du monitoring) et précise le stade de mise en oeuvre des mesures (situation au 31 janvier 2013).

    Reports - OPREP201301  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Machines that go ‘ping’: medical technology and health expenditures in OECD countries 29/01/2013

    Alors que l’augmentation de la part des dépenses de soins de santé dans le revenu national des pays industrialisés est un phénomène bien connu et largement documenté, l’effet des facteurs de coût sous-jacents reste difficilement quantifiable. La principale difficulté est d’identifier des proxies pour mesurer l’innovation technologique médicale et ainsi tester l’hypothèse que celle-ci constituerait un déterminant majeur de l’augmentation continue des dépenses de soins de santé. L’originalité de cette étude consiste à utiliser des données sur les agréments officiels d’équipements médicaux et de produits pharmaceutiques comme proxy pour le progrès technologique médical. Les effets de ces variables sur les dépenses totales réelles de soins de santé par tête sont estimés par le biais d’un modèle appliqué à un panel de 18 pays de l’OCDE sur la période 1981-2009. Les résultats confirment que la technologie médicale contribue largement à l’accroissement des coûts et pourrait expliquer au moins 50% de la croissance historique des dépenses. Exclure ces variables implique un important biais à la hausse de l’élasticité-revenu des dépenses de soins de santé et affecte négativement certains tests de spécification du modèle. Malgré l’effet global positif net de la technologie sur les dépenses, l’effet de deux sous-groupes d’agréments est clairement négatif. Ces sous-groupes peuvent être vus comme représentatifs d’innovations médicales « incrémentales », tandis que les effets positifs sont générés par des produits pharmaceutiques et des équipements médiaux radicalement innovants. Ces résultats sont compatibles avec ceux d’autres études qui montrent que certains nouveaux produits peuvent contribuer - en dépit d’un prix élevé lors de leur lancement - à réaliser des économies puisqu’ils induisent une baisse des dépenses pour d’autres interventions médicales.

    Planning & Working Papers - Working Paper 02-13  Publication(en),

2012

  • CONSEIL SUPERIEUR DES FINANCES - Comité d’Etude sur le Vieillissement - Rapport annuel 08/10/2012

    Cette publication constitue le onzième rapport annuel du Comité d’étude sur le vieillissement (CEV). Ce dernier a été institué par la loi du 5 septembre 2001 portant garantie d’une réduction continue de la dette publique et création d’un Fonds de vieillissement. Le CEV est chargé d’établir annuellement un rapport sur les conséquences budgétaires et sociales du vieillissement.

    Le premier chapitre reprend l’évolution de l’ensemble des dépenses sociales jusqu’à l’horizon 2060. Cette projection s’appuie sur un scénario démographique, socio-économique, macroéconomique et de politique sociale. Les résultats sont présentés selon un scénario de référence et deux scénarios alternatifs en matière de croissance de la productivité du travail à long terme. Ces nouvelles perspectives prennent en compte les effets des diverses réformes structurelles prises dans le cadre de l’Accord de gouvernement de décembre 2011. Ces réformes concernent plus particulièrement les conditions d’accès à la pension anticipée dans les trois régimes de pensions légales, certaines particularités des modes de calcul des pensions, le renforcement des conditions d’accès au régime de chômage avec complément d’entreprise (prépension), des modifications du régime de l’assurance-chômage et enfin un ensemble de mesures destiné à réduire l’accès aux systèmes de crédit- temps et d’interruption de carrière. Le chapitre 2 de ce rapport est entièrement consacré à la description de ces réformes ainsi qu’à leur impact sur le coût budgétaire du vieillissement. Le troisième chapitre présente les différents indicateurs de soutenabilité sociale des pensions, d’après les données les plus récentes ainsi qu’en projection. Enfin, un dernier chapitre est consacré aux projections de long terme réalisées dans le cadre de l’ «Ageing Working Group» établi au sein du Comité de Politique Economique du Conseil européen ECOFIN.

    Others - FORVERG201201  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Conseil Supérieur des Finances - Avis du Comité d’Etude sur le Vieillissement - Evaluation du bonus de pension 11/06/2012

    Conformément à l’arrêté royal du 1er février 2007, cette publication présente l’avis du Comité d’étude sur le vieillissement sur l’effet du bonus de pension sur la prolongation de l’activité professionnelle. Le bonus de pension a été institué par la loi du 23 décembre 2005 relative au pacte de solidarité entre les générations. Il est attribué aux travailleurs des régimes salarié et indépendant ayant poursuivi leur carrière professionnelle après l’âge de 62 ans ou après une carrière d’au moins 44 années.

    Others - OPVERG201201  Avis du Comité d’Etude sur le Vieillissement(fr), Avis du Comité d’Etude sur le Vieillissement - Addendum(fr), Advies van de Studiecommissie voor de Vergrijzing(nl), Advies van de Studiecommissie voor de Vergrijzing - Addendum(nl),

  • The methodology developed by the Federal Planning Bureau to produce long-term scenarios 06/03/2012

    Depuis 1987, le Bureau fédéral du Plan établit des perspectives de long terme, centrées sur l’évolution de l’ensemble des dépenses sociales dans un contexte de finances publiques globales. Ces perspectives reposent sur différents scénarios. L’objectif de cette publication est de présenter la méthodologie de construction des scénarios socio-économique et macroéconomique et de l’illustrer à l’aide des principaux résultats issus de la projection réalisée en 2011 pour le Rapport annuel du Comité d’étude sur le vieillissement. La méthodologie procède comme suit. La projection socio-économique répartit tout d’abord la population en quatre catégories: la population scolaire, la population active potentielle, la population invalide et les autres. Le scénario macroéconomique détermine ensuite l’évolution de l’emploi et de la productivité. Enfin, la seconde phase de la projection socio-économique désagrège plus finement l’emploi et le chômage et estime le nombre de pensionnés.

    Planning & Working Papers - Working Paper 05-12  Publication(en),

2011

  • Perspectives de population 2010-2060 19/12/2011

    Le Bureau fédéral du Plan réalise régulièrement, en étroite collaboration avec la DG Statistique et Information économique, des perspectives de population à long terme. Sur la base des statistiques démographiques du Registre national consolidées par la DGSIE portant sur les années 2007, 2008 et 2009 et aboutissant à la population observée au 1er janvier 2010, le BFP a élaboré de nouvelles perspectives de population. Ces perspectives remplacent les perspectives de population 2007-2010 qui figuraient jusque là sur les deux sites de la DGSIE et du BFP. Finalisées en avril 2011, elles ont servi aux différents travaux de projection économique du BFP depuis lors. Elles ont donc été intégrées dans les travaux préparatoires à la formation du gouvernement.

    L’allongement continu de l’espérance de vie mais surtout la reprise de la fécondité des femmes belges, particulièrement dans la Région de Bruxelles - capitale et en Région flamande, et des immigrations internationales encore en augmentation ces dernières années, favorisent davantage qu’auparavant la hausse future de la population. Les populations de la Belgique et de la Région de Bruxelles - capitale (au 1er janvier 2010 de  respectivement 10.839.855 et 1.089.538 personnes) seraient respectivement de 13.515.000 et 1.475.200 personnes en 2060. La population serait aussi plus jeune que prévu antérieurement. Cependant, le coefficient de dépendance des âgés du pays est toujours appelé à fortement augmenter, de 26 âgés pour 100 personnes d’âge actif en 2010 à 42 en 2060 (45 précédemment).

    Forecasts & Outlook - EFPOP2011  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • CONSEIL SUPERIEUR DES FINANCES - Comité d’Etude sur le Vieillissement - Rapport annuel 27/06/2011

    La loi du 5 septembre 2001 portant garantie d’une réduction continue de la dette publique et création d’un Fonds de vieillissement a également institué le Comité d’étude sur le vieillissement (CEV), chargé d’établir annuellement un rapport sur les conséquences budgétaires et sociales du vieillissement. Cette publication constitue la dixième édition du Rapport annuel du CEV.

    Le premier chapitre présente les nouvelles perspectives de dépenses sociales à l’horizon 2060, selon un scénario de référence et deux scénarios alternatifs de croissance de la productivité à long terme. Ces projections s’inscrivent dans le cadre de nouvelles perspectives de population 2010-2060 qui sont détaillées dans un deuxième chapitre. Le CEV a régulièrement proposé des analyses de sensibilité en matière de taux d’emploi des personnes âgées de 55 à 64 ans ou d’âge de retrait effectif du marché du travail, sans toutefois explorer les mesures permettant d’aboutir à de telles évolutions. Cette année, le CEV a évalué les conséquences qu’impliquerait un relèvement de la condition de carrière nécessaire pour bénéficier d’une pension de retraite anticipée ou d’une prépension (chapitre 3). Enfin, un quatrième chapitre expose les différents indicateurs de soutenabilité sociale des pensions, d’après les données les plus récentes ainsi qu’en projection.

    Others - OPVERG201101  Publication(fr), Publicatie(nl),

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